Projet démocratiedirecte
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3. Méthodologie Recommander Imprimer màj : 2 avril 2013

Nous traitons ici des méthodes de travail pour réaliser le plus efficacement le système de démocratie directe défini au chapitre 2 (partie A du projet). Ce chapitre 3 - fondamental - n'est pas d'un abord aisé. Il convient de le lire au moins deux fois pour en comprendre l'essence.

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i.Phases et cycles d'un projet

La dynamique de réalisation de tout système est fondée sur un cycle de cinq phases : définition, conception, implémentation, installation, test. Chacune des cinq phases produit un document output (rapport de phase) servant d'input à la phase suivante. Le rapport de la dernière phase soit constate la réalisation complète du système, soit relance un nouveau cycle pour combler les lacunes constatées dans certaines phases.

Commençons par décrire les cing phases d'un cycle. Nous aborderons ensuite la dynamique itérative des cycles.

Abordons maintenant la dynamique des cycles de phases. Pour obtenir un système opérationnel plusieurs cycles sont requis. Durant les premiers cycles le système n'est que partiellement réalisé : des fonctionnalités sont déficientes, des modules incomplets, d'autres manquants, etc.

Une façon rationnelle de planifier les cycles consiste à prévoir cinq cycles partiels. Le principe de fonctionnement est que le rapport que chaque groupe de phase (soit i) reçoit du groupe précédent (soit i-1) est :

Voici comment cela se déroule.

  1. Cycle 1
    1. I. Définition : Le groupe en charge de la phase I commence par (i) définir les fonctionnalités principales du système que l'on veut construire (cf. partie A du chapitre "2. Objectifs"), et (ii) dresser un état de l'existant (ici donc : en matière de référendum et élection par tirage au sort). Le groupe publie son rapport phase I/cycle-1 sur son site ouaib. Il sert d'input à lui-même pour le cycle 2.
  2. Cycle 2
    1. I. Définition : Sur base de son rapport de phase I/cycle-1 le groupe de la phase I élabore une première mouture de définitions des fonctionnalités du système de DD, la plus détaillée et exhaustive possible. Le groupe publie son rapport de phase I/cycle-2 sur son site ouaib et l'adresse au groupe suivant.
    2. II. Conception : Sur base du rapport de phase I/cycle-2 le groupe en charge de la phase II tente d'élaborer une première version de procédures et conditions opérationnelles du système de DD, ce qui révèle généralement des points de définition insuffisamment développés par le groupe de phase I. Le rapport de phase II/cycle-2 est publié et adressé au groupe précédent.
  3. Cycle 3
    1. I. Définition : Sur base du rapport de phase II/cycle-2 le groupe en charge de la phase I corrige les insuffisances décelées par le groupe phase II, puis publie son rapport de phase I/cycle-3 sur son site ouaib.
    2. II. Conception : Sur base du rapport de phase I/cycle-3 le groupe en charge de la phase II établit une nouvelle version des conditions et procédures opérationnelles du système de DD. Le rapport de phase II/cycle-3 est publié et adressé au groupe suivant.
    3. III. Implémentation : Sur base du rapport de phase II/cycle-3 le groupe phase III établit une première version de plans d'implémentations : une version "blanche", une version "noire". Ces premières tentatives d'implémentations révèlent généralement des points de définition insuffisamment développés par le groupe de phase II. Le rapport de phase III/cycle-3 est publié et adressé au groupe précédent.
  4. Cycle 4
    1. II. Conception : Sur base du rapport de phase III/cycle-3 les insuffisances décelées sont corrigées. Le rapport de phase II-cycle-4 est publié.
    2. III. Implémentation : Sur base du rapport de phase II/cycle-4 un plan d'implémentation détaillé du système de DD est conçu. Le rapport de phase III/cycle-4 est publié et adressé au groupe suivant.
    3. IV. Installation : Sur base du rapport de phase III/cycle-4 une première tentative d'installation physique des systèmes blanc et noir est réalisée, qui révèle généralement des points d'implémentation insuffisamment développés par le groupe phase III. Le rapport de phase IV/cycle-4 est publié et adressé au groupe précédent.
  5. Cycle 5
    1. III. Implémentation : Sur base du rapport de phase IV/cycle-4 les insuffisances décelées sont corrigées. Le rapport de phase III/cycle-5 (plans d'implémentation blanc et noir) est publié et adressé au groupe suivant.
    2. IV. Installation : Sur base du rapport de phase III/cycle-5 L'installation des systèmes blanc et noir est réalisée. Le rapport de phase IV/cycle-5 est publié.
    3. V. Testing : Sur base des rapports de phase III/cycle-5 et IV/cycle-5 les deux systèmes blanc et noir sont testés en situation réelle. Cette première confrontation avec un échantillon représentatif de la masse des utilisateurs du système peut révéler des insuffisances à n'importe quelle phase précédente. Le rapport de phase V/cycle-5 est publié. Dans le pire des cas on retourne en phase I pour recommencer une nouvelle série de cycles (généralement plus rapide que la première série).

Le lecteur aura compris que moins les phases préliminaires seront bâclées, plus rapide et moins nombreux seront les cycles requis pour arriver à un système opérationnel et efficace.

Il importe que le code du rapport de phase publié par chaque groupe sur son site ouaib mentionne bien à quel cycle il se rapporte. Exemple : rapport de phase "II/cycle3" du groupe 21 --> code : "II/3-21").

Rapport prospectif. Les groupes de travail (cf. plus loin "Groupes de travail" ) en charge de phases ultérieures à la phase I peuvent commencer à travailler avant même qu'un rapport de phase I soit publié. Par exemple pour les phases III à V un travail de recensement d'expériences comparables et de solutions existantes peut s'avérer très utile pour les flux d'informations "verticaux" et "horizontaux" entre groupes Développement (cf. plus loin "Intégration du travail des groupes"). Ce travail de défrichage devrait être publié - sur le site ouaib du groupe - dans son rapport prospectif.

ii.Phases du système de DD

Le tableau ci-dessous illustre la succession des phases de fonctionnement du système de DD défini au chapitre 2. Il montre en particulier que :

  1. référendums et élections par tirage au sort sont le résultat d'une phase préparatoire de travail collaboratif organisé par une procédure (N.B. : la phase préparatoire commence par l'initiative elle-même) ;
  2. en phase Décision les référendums sont acceptés/rejetés par votation, les représentantEs/mandataires sont éluEs par tirage au sort ;
  3. la phase Exécution concerne la mise en application des décisions prises par référendum, et le travail des éluEs.
Phases des procédures de gouvernance directe
Préparation --> Décision --> Exécution
Elaboration ... par travail collaboratif
organisé par une procédure
Référendum ... par votation ... par les agents de l'État
et mandataires publics
Candidatures Election ... par tirage au sort
Contrôle ouvert des trois phases

PS : le lecteur attentif aura compris qu'il importe de ne pas confondre les phases du système de DD avec les phases du projet (projet dont le but est de réaliser le système de DD).

iii.Structuration de ce projet

Comme expliqué au chapitre "2. Objectifs" on veut développer et installer un système référendaire et un système électoral par tirage au sort pour les trois types de pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire) et cela aux niveaux communal, national et international.

En outre :

Il y a donc deux implémentations alternatives d'un système composé d'une série de versions complémentaires. On pourrait donc considérer autant de projets menés de front. Mais combien précisémment ?

Pour répondre à cette question il suffit de multiplier entre eux les nombres d'"options" de chaque ligne du tableau suivant soit 3 x 3 x 2 x 3 x 2 = 108 projets.

Niveaux géographiques Communal - National - International
Types de pouvoir Législatif - Exécutif - Judiciaire
Systèmes Référendaire - Electoral (par tirage au sort)
Phases de système Préparation - Décision - Exécution
Implémentations Blanche - Noire

On peut identifier chaque projet par un code sémantiquement significatif en prenant la première lettre du terme concerné dans la colonne de droite : ainsi le code "CLRPB" identifie (lecture de droite à gauche) le projet en charge de l'implémentation "blanche" (B) de la phase-système "Préparation"(P) du système référendaire (R) pour le pouvoir législatif (L) au niveau communal (C).

Ces 108 projets pourraient être réalisés de front.

La méthodologie que nous présentons ici a pour ambition de coordonner ces 108 projets afin de maximiser leur intégration. Pour ce faire on va ajouter douze projets, ayant pour objectif de concevoir des systèmes référendaire et électoral standards, c-à-d faisant abstraction du type de pouvoir et du niveau géographique. Ces douze projets peuvent être identifiés par les codes : RPB, RPN, RDB, RDN, REB, REN, EPB, EPN, EDB, EDN, EEB, EEN.

La dynamique du projet consiste, à partir de ces cent vingt projets (108 spécifiques et 12 standards) partiellement complémentaires et redondants, d'aboutir progressivement à un système fondé sur un tronc commun aussi large que possible. Avant d'aborder plus en détail ce processus dynamique de convergence vers un système optimal ("Intégration du travail des groupes") évoquons d'abord les groupes de travail.

iv.Groupes de travail

Les participants au projet se répartissent au sein de 602 groupes de travail :

Groupes Développement

Chacun des 600 groupes Développement est identifié dans le tableur ci-dessous au moyen d'un code de type Y-X où Y est le code du projet et X sa phase de développement (rappel : chaque groupe est associé à une des cinq phases d'un des cent vingt projets). Ainsi le groupe CLRDB-III est (lecture du code de droite à gauche) en charge de la phase III, implémentation blanche (B), pour la phase-système "Décision" (D), du système référendaire (R), du pouvoir législatif (L), au niveau communal (C). Cela peut paraître complexe à première vue mais vous verrez que l'on s'y habitue d'autant plus vite que cette codification va s'avérer très pratique pour la communication inter-groupes.

Codes d'identification des groupes - Cliquez sur l'image pour accéder au tableur
Codes d'identification des groupes

Le travail des groupes. Quelle est la nature du travail à réaliser par les groupes de développement ? Afin de montrer la voie le chapitre "4. Spécification" présente une ébauche - très superficielle et incomplète - du travail à réaliser par les (vingt quatre) groupes en charge des phases I à III des (douze) projets "standards" .

N.B. Dans notre structuration du projet nous avons repris la structuration traditionnelle des pouvoirs constitutionnels de la démocratie "représentative" puisque c'est la situation actuelle. Cependant la dynamique du projet (cf. point suivant : "Intégration du travail des groupes") est fondée sur le principe que sa structuration initiale n'est qu'un point de départ à partir duquel toutes les déviances sont possibles, de sorte que la structuration du système finalement réalisé pourrait fort bien être très éloignée de la structuration initiale du projet [approfondir : séparation des pouvoirs constitutionnels].

Groupe Logistique

Celui-ci a pour fonction de fournir un support logistique à la collaboration des groupes de développement et à l'intégration de leurs productions. Il peut s'agir par exemple de mettre à disposition de l'ensemble des groupes un système de base de données, un système de votation, un système d'élection par tirage au sort, ...

Il s'agit donc d'un support consacré exclusivement aux services collectifs du projet. Ce groupe n'est pas en charge d'un quelconque support aux besoins particulier de certains groupes de développement.

Groupe Gestion

Le groupe Gestion joue - avec le groupe Logistique - un rôle primordial pour le fonctionnement optimal (i) des flux d'informations entre groupes et (ii) du processus décisionnel au niveau de l'ensemble du projet. Ainsi le groupe Gestion pourrait prendre en charge, avec le groupe Logistique, l'organisation de réunions inter-groupes, de référendums et d'élections internes au projet, ...

Ainsi le fichier des groupes Développement ci-dessus est hébergé par le groupe Logistique et géré par le groupe Gestion.

v.Intégration du travail des groupes

La dynamique d'intégration des sous-projets vers un système représentant le meilleur arbitrage entre standardisation et adéquation (système optimal) est fondée sur le fait que chaque groupe de développement a la possibilité de participer en permanence à un double flux d'information :

Flux informationnels - Cliquez sur l'image pour accéder au tableur
Codes d'identification des groupes

Dans la feuille du tableur ci-dessus un tri a été opéré sur base des colonnes Système et Phase-syst. Ainsi on regroupe les groupes liés par le flux d'informations vertical yyYYy-X. La sélection colorée montre les deux flux d'informations auxquels participe le groupe CERPN-II. A noter que sur chaque code d'identication de groupe pourrait être placé un lien vers le site ouaib du groupe.

Etant donné que chacun des six cents groupes de développement participe de la même façon à un tel flux croisé d'informations il en résulte nécessairement que, au fur et à mesure de la succession des cycles de développement des projets (cf. "Phases et cycles d'un projet"), le travail de l'ensemble des groupes va converger naturellement vers un système optimal, c-à-d alliant au mieux standardisation et adéquation : des synergies et fusions seront opérées, des voies seront abandonnées (par exemple option avec/sans technologie complexe). Il est important qu'au début aucune voie ne soit exclue.

Rappel : le fichier des groupes Développement ci-dessus est hébergé par le groupe Logistique et géré par le groupe Gestion.

Nous pensons qu'au moins cinq cycles seront nécessaires (PS : la réalisation du projet nécessitera donc plusieurs années). Le nombre final de ces cycles dépendra notamment de la qualité de la gestion des flux d'information entre les groupes de travail. Les deux groupes Gestion et Logistique évoqués au point précédent ("Groupes de travail") ont ici un rôle primordial à jouer.

Rappelons enfin que les groupes de travail en charge de phases ultérieures à la phase I peuvent commencer à travailler avant même que les rapports des phases précédentes soient publiés. Par exemple pour les phases III à V un travail de recensement d'expériences comparables et de solutions existantes peut s'avérer très utile pour d'autre groupes de la même ligne ou colonne du tableur. Ce travail de défrichage devrait être publié dans le rapport prospectif du groupe (sur son site ouaib).

vi.Gestion des groupes

Au début les groupes de travail seront de petites tailles et communiqueront encore peu de sorte qu'ils fonctionneront de façon très informelle sans que cela pose problème. Mais lorsque tailles et relations se développeront il se pourrait qu'il devienne nécessaire d'appliquer une méthode de travail plus formelle et standardisée afin de faciliter la collaboration des groupes et l'intégration de leurs productions respectives.

Dans ce cas, voici une base de règles pour une "Constitution interne" du projet.

  1. Prises de décisions. Les décisions sont prises par votation (référendum), lesquels sont organisées au niveau des groupes de travail. Tout membre d'un groupe de travail peut proposer une votation. Pour être acceptée une proposition de décision doit recueillir le suffrage de la majorité des participants au projet (ou du groupe s'il s'agit d'une votation interne à celui-ci).
  2. Droit d'initiative et de vote. Seuls les membres d'un groupe de travail ont droit de proposer un votation et de voter. Pour devenir membre d'un groupe de travail il suffit d'être parrainé par un de ses membres. Il suffit au parrain de demander au secrétaire de son groupe d'ajouter le nouveau membre dans le fichier des participants au projet.
    La fonction du parrain est triple : (i) aider le nouveau participant à s'intégrer efficacement dans le projet, (ii) minimiser le risque d'infiltration d'individus nuisibles en responsabilisant les parrains, (iii) demander au secrétaire du groupe d'inscrire la personne parrainée dans le fichier des participants au projet (ce qui permet la participation aux votations).
  3. Liste des membres. Le fichier des membres du projet est un élément fondamental du système de votation interne au projet. Seul le secrétaire de groupe y a accès en écriture. Il inscrit un nouveau membre dans le fichier à la demande du parrain. Ce fichier est hébergé par le groupe Logistique.
  4. Fonctions de gestion. Dans chaque groupe des participants peuvent être élus par tirage au sort pour assumer une fonction de gestion (secrétaire, comptable, représentant du groupe à des réunions inter-groupes, ...). L'élection - renouvelée tous les trois mois - est effectuée à partir d'une liste de membres candidats. Pour certaines de ces fonctions le groupe pourrait déterminer des conditions de compétence que tout candidat devrait remplir pour pouvoir présenter sa candidature.

    On notera que si un groupe souhaite conserver la même personne à une même fonction, il suffit que personne d'autre qu'elle ne présente sa candidature à l'élection (PS : cette situation n'est évidemment réaliste que dans les petits groupes). Il est cependant recommandé de maintenir opérationnelle la procédure d'élection trimestrielle afin que toute candidature alternative demeure possible.

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vii.Communication

Les participants communiqueront essentiellement via Internet. Il est cependant recommandé que les membres d'un groupe - ainsi que des cinq groupes de phase d'un sous-projet - se rencontrent également lors de réunions physiques organisées à date fixe (par exemple le premier dimanche de chaque trimestre pour chaque groupe, et deux fois par an pour les cinq groupes de phase d'un sous-projet).

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viii.Force de travail

Quantitatif

La force de travail disponible pour le projet est composée de quatre types de participants (tous bénévoles) : personnes avec emploi, étudiants, chômeurs, retraités. Si l'on suppose que chacun de ces groupes représente 1/4 de la force de travail et que le nombre moyen d'heures/semaine investi dans le projet par chaque participant est respectivement de 3, 6, 20 et 10 heures/semaine, on obtient un nombre moyen d'environ dix heures/semaine par participant. Cela représente 40.000 heures/an par centaine de participants [3].

Notre méthodologie permet de coordonner le travail de six cents groupes de développement. Si on compte sur une moyenne de dix participants par groupe cela fait un total de près de six mille personnes (moins en réalité car certaines participeront à plusieurs groupes). Le présent projet aura donc aussi pour effet de montrer que - avec l'aide de méthodes et technologies modernes - il est possible d'organiser la collaboration efficace de milliers de personnes. Ce n'est d'ailleurs pas une première : de nombreuses entreprises sont composées de plusieurs milliers voire dizaines de milliers d'employés. Ce qui est réellement nouveau c'est que des méthodes et technologies modernes soient appliquée à la construction de la démocratie directe ...

Qualitatif

Tous(tes) les candidat(e)s francophones sont les bienvenu(e)s, quelle que soit leur nationalité. Sont particulièrement recherchés les profils suivants :

Il importe aussi que participent à ce projet des personnes n'ayant aucune des compétences ci-dessus. Les spécialistes - étant souvent " le nez dans le guidon " - ont parfois tendance à perdre de vue l'essentiel, ou à s'égarer dans une complexité inutile, voire nuisible. C'est pourquoi le bon sens pratique de " Mr et Mme Toutlemonde " est absolument nécessaire. Il y a aussi le fait que les spécialistes sont généralement très liés aux institutions et au pouvoir qui les contrôle, ce qui limite leur objectivité.

Inscription

Pour devenir membre d'un groupe du projet il suffit d'être parrainé par un membre du groupe. La fonction du parrain est triple : (i) aider le nouveau participant à s'intégrer efficacement dans le projet, (ii) minimiser le risque d'infiltration d'individus nuisibles en responsabilisant les parrains, (iii) demander au secrétaire du groupe d'inscrire la personne parrainée dans le fichier des participants au projet (ce qui permet la participation aux votations).

ix.Financement

Y a pas le feu. Le coût des parties phases I à III du projet (cf. "Phases du projet" au début de ce chapitre) est très faible puisqu'elles ne requièrent pas d'autre matériel que les ordinateurs des participants, lesquels sont en outre tous bénévoles. Quant à la question du financement des deux dernière phases (installation et test) elle ne pourra être résolue que lorsque la phase III aura livré son plan d'implémentation.

Financement interne/externe. Si nécessaire les participants (c-à-d les membres de groupes de travail) pourraient décider de constituer un financement interne par virement permanent de (par exemple) cinq euros/mois par participant [4], soit soixante euros par an. Les participants pourraient en outre décider de compléter ce financement interne par un financement externe ne pouvant dépasser (par exemple) six cents euros/an par sponsor (le principe étant ici que chaque sponsor ne peut représenter une pondération financière supérieure à dix participants). Si l'on applique le principe que chaque participant apporte un sponsor et que la contribution moyenne par sponsor est de cent euros/an, on obtient alors un budget mensuel total de 500 + 833 = 1.333 euros/mois par centaine de participants. Si l'on suppose une moyenne de dix participants par groupe de travail on obtient un total de six mille participants au projet et un budget total de 80.000 euros/mois (1.333 x 60), soit 960.000 euros/an.

Comptabilité. Il importe de tenir sur toute la durée du projet - et dès le début - une comptabilisation des frais de fonctionnement et du temps de travail réalisé par l'ensemble des participants [5], ceci afin de pouvoir procéder à tout instant à une analyse financière statique, dynamique et prévisionnelle du projet. Dès que le projet sera commencé, un état comptable trimestriel devra être publié sur le site ouaib.

[1] Par exemple on pourrait installer dans chaque bureau de poste un isoloir permanent de vote, c-à-d accessible chaque jour ouvrable de l'année, ce qui permettrait de procéder à des référendums et des élections de façon permanente.

[2] Plus les phases préalables auront été bâclées, plus nombreux seront les dysfonctionnements qui apparaîtront lors du test.

[3] Années de 10 mois afin de réserver deux mois pour la prise en compte des périodes de maladie et de vacances (oublier le projet chaque année pendant quelques semaines est nécessaire afin de maintenir une productivité élevée sur toute la durée du projet, qui durera plusieurs années).

[4] Les participants pourraient ajouter une seconde condition à la règle 4 de gestion des groupes de développement : « Pour devenir participant il suffit (i) d'être parrainé par un participant et (ii) d'avoir payé sa première contribution mensuelle par virement permanent ».

[5] Les participants pourraient ajouter la règle suivante à leur "Constitution" : « Chaque participant est invité à transmettre mensuellement au comptable le nombre d'heures qu'il a consacrées au projet ».